Mentions légales

EHPAD "Georges Rosset" 

40, Rue des Eveuses

78120 Rambouillet

 

Contact : 01 34 57 43 00 - Fax : 01 34 57 43 01

assist-grosset@refugecheminots.asso.fr

 

Statut juridique

EHPAD associatif à but non lucratif

Etablissement habilité à l’APL : Oui

Habilité à l'Aide Sociale : Oui - 80 places

 

Spécificité de la structure

Unité protégée (Cantou) : 14 places

 

Mode d'accueil

Hébergement permanent : 80 places

 

Adhérant

HORIZONS SOLIDAIRES - Le Refuge des Cheminots

 

Directeur de publication :

Madame Lagat-Menanteau

 

Hébergeur :

Domwest - Nantes - France.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le site https://www.ehpad-georges-rosset.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (N° d'enregistrement : 2021979v 0) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

 

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : 

EHPAD "Georges Rosset" - 23 boulevard de l'Université 44600 St Nazaire.

 

Droits de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

 

Crédits photographiques et iconographiques :

Les photographies et les dessins utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite de EHPAD "Georges Rosset"

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